Il existe des situations lorsque l’utilisation d’une œuvre protégée est utilisée sans l’autorisation du titulaire. Ces exemptions font référence à l’utilisation équitable (Canada) et à l’usage équitable (USA) et s’appliquent lorsque œuvre est utilisée à des fins critiques, de reportage / journalisme, d’enseignement et de recherche.

Des exemples plus spécifiques incluent la citation de plusieurs lignes d'une chanson, d'un poème ou d'une pièce de théâtre à utiliser dans une critique ou une critique de ce travail; résumer les points de l'intrigue ou la recherche dans un rapport de nouvelles; ou reproduire de petits extraits à des fins d'utilisation académique.

Lorsque le droit d’auteur d’une œuvre vient à échéance, celle-ci devient alors du domaine public dans son territoire, et elle peut être produite, reproduite, exécutée, adaptée ou arrangée par quiconque en tout temps (l’œuvre n’a plus alors de « détenteur de droit d’auteur »).