Droits d’exécution publique : Vous pouvez collecter des redevances d’exécution publique au Canada lorsque votre œuvre musicale est jouée ou performée entre autres à la radio, en ligne, à la télévision, au cinéma, dans les établissements commerciaux, les cafés, les bars, les clubs et restaurants, les salles de sports, les salons d’esthétiques, les salles de spectacles, et lors d’une performance en direct (par vous ou par quelqu’un d’autre). Les organisations de gestion de droits tels que la SOCAN au Canada, ASCAP, BMI, SESAC aux États-Unis protègent et défendent vos droits pour que vous puissiez collecter vos redevances.

Droits de reproduction mécanique : C’est la redevance qui est versée à un auteur-compositeur, compositeur ou éditeur chaque fois qu’une copie matérielle ou numérique est faite sur presque n’importe quel support de ses œuvres musicales. Les redevances pour les droits de reproduction mécanique de vos œuvres musicales sont collectées par les sociétés de gestion collective des droits de reproduction mécanique comme la CMRRA et la SOCAN DR (Canada) et Harry Fox Agency (États-Unis).

Droits de synchronisation : La synchronisation est le processus d’incorporer une œuvre musicale à une œuvre audiovisuelle (film, télésérie, vidéoclip, jeu vidéo, annonce publicitaire, etc.) Une licence de synchronisation est requise pour qu’un producteur d’une œuvre audiovisuelle puisse reproduire l’œuvre musicale et l’inclure dans la version finale de sa production audiovisuelle, d’être exploitée par une tierce partie dans un marché pour un territoire et avec des termes spécifiques.

Droits dérivés : Ces droits concernent tout ce qui touche l’exploitation commerciale des dérivés d’une œuvre. La loi sur le droit d’auteur au Canada ne définit pas clairement ce qu’est une œuvre dérivée. De son côté, la loi du droit dérivé aux États-Unis se définit comme une œuvre créée à partir d’une ou plusieurs œuvres déjà existantes, comme la traduction, l’arrangement musical, la dramatisation, la fiction, la création cinématographique, l’enregistrement sonore, la reproduction artistique, l’écourtement ou n’importe quelle autre façon de transformer ou adapter l’œuvre. Une œuvre qui contient des révisions éditoriales, des commentaires, une élaboration et/ou des modifications qui de son entier représente une œuvre originale de l’auteur est une œuvre dérivée. Les droits sont négociés et payés aux titulaires des droits d’auteur.

Droits de représentation dramatique : Également connus sous le nom de grands droits, ils sont destinés à l’utilisation d’une œuvre non dramatique dans un cadre dramatique (par exemple, une pièce de théâtre, un opéra ou une œuvre de théâtre musical). Les grands droits sont négociés et payés directement au titulaire du droit d’auteur ou à l’éditeur.

Droits d’impression : Les droits d’impression concernent l’impression d’une œuvre musicale sous forme de partitions, de folios, de parties de groupe et d’arrangements instrumentaux. Ils sont également négociés et payés directement au titulaire du droit d’auteur ou à l’éditeur.

Droit d’exécution publique :

Droits de reproduction mécanique : C’est la redevance qui est versée à un auteur-compositeur, compositeur ou éditeur chaque fois qu’une copie matérielle ou numérique (CD, MP3, vinyle, etc.) est faite sur presque n’importe quel support de son enregistrement sonore. Les redevances pour les droits de reproduction mécanique de vos œuvres musicales sont collectées directement par votre distributeur ou votre maison d’étiquettes.

Droits de synchronisation : Ils sont destinés à l’utilisation d’un enregistrement sonore dans une œuvre audiovisuelle pour une exposition théâtrale ou pour la télévision. Les droits de synchronisation sont négociés et payés aux titulaires des droits d’auteur ou aux maisons d’étiquettes.

Droits dérivés : Ces droits concernent l’utilisation d’un enregistrement sonore pour créer un nouvel enregistrement sonore (c’est-à-dire des remix, des mashups, etc.). Ils sont négociés et payés aux titulaires des droits d’auteur ou aux maisons d’étiquettes.